Mentions légales

Informations éditeur - concepteur

Responsable éditorial
Monsieur Stéphan Schisselé : Maire de Donnenheim

Mairie de Donnenheim
25 Place de l’École
67170 Donnenheim
Tél: 09 62 51 07 08 
eMail: mairie.donnenheim@orange.fr

Conception - graphisme
Agence de communication Unicréa - Strasbourg
RCS 440210771 - Strasbourg
SIRET : 44021077100018
Tél. / Fax : 03 88 19 68 03
eMail : contact@unicrea.fr

Crédits photographiques
Commune de Donnenheim

Crédits rédactionnels
Commune de Donnenheim

Hébergement
Coraxis


Droit d'auteur

Reproduction - utilisation du site
Le présent site constitue une œuvre dont Unicréa SARL est l'auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite d'Unicréa SARL, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers ou faire l'objet d'une utilisation commerciale sans l'accord écrit préalable d'Unicréa SARL.

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse d'Unicréa SARL.

Marques
Les marques citées sur ce site web sont déposées par les entités qui en sont propriétaires.

Confidentialité et gestion des courriers électroniques
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques
Nous vous informons que :
1) le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,
2) les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Commune de Donnenheim de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.


Informations commerciales

La Commune de Donnenheim ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. L'information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La Commune de Donnenheim ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l'utilisation et de l'interprétation de l'information qu'il contient.

En outre, les informations présentées dans ce site (produits, prix, références, informations chiffrées, spécifications techniques, disponibilité, etc.) le sont à caractère purement informatif et en aucun cas contractuel. A ce titre, ces informations ne sauraient engager ni commercialement ni juridiquement, la Commune de Donnenheim.

Disponibilités de la salle communale

Case jaune = Salle réservée
Case blanche = Salle libre
Tous les lundis et jeudis soirs activités sportives ASL

Newsletter

S'abonner Se désabonner