Affichages officiels

Cette rubrique vous donne un aperçu des documents officiels affichés sur le tableau d'affichage à l'extérieur de la mairie. Seul l'affichage officiel papier fait foi, il peut y avoir un décalage entre le moment ou le document se trouve sur le panneau et la mise à jour sur le site. 
Certains documents ne sont pas affichés en totalité (nombre de pages trop important) ils sont naturellement consultables en mairie aux heures habituelles d'ouverture.


DOCUMENTS EMANANTS DE LA PREFECTURE

ARRETE PREFECTORAL modificatif sanglier nuisible 2020/2021

ARRETE PREFECTORAL portant limitation provisoire de certains usages de l'eau au sein de l'unité hydrographique ''Lauter, Sauer, Moder et Zorn'' dans le département du Bas-Rhin

ARRETE du 7 Août 2020 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus lors des rassemblements de plus de 10 personnes, les marchés, brocantes et vides-greniers dans le département du Bas-Rhin

ARRETE PREFECTORAL portant modification de l'arrêté préfectoral du 8 juillet 2014 définissant le cahier des charges type relatif à la période de location des chasses communales du 2 février 2015 au 1er février 2024.

ARRETE PREFECTORAL autorisant la destruction du sanglier par armes à feu autour des parcelles agricoles en cours de récolte et de jour exclusivement du 15/08 au 15/12/2020

ARRETE PREFECTORAL du 22 mai 2020 modifiant l'arrêté du 1er avril 2020 fixant les modalités de destruction des espèces suceptibles d'occasionner des dégâts...

ARRETE PREFECTORAL du 8 avril portant limitation des déplacements


ARRETE PREFECTORAL du 20 mars portant interdiction d'accès dans les parcs, jardins, gravières, forêts, berges, plans d'eau, aires de jeux, terrains de sport urbains.


ARRETES MUNICIPAUX


CONSEIL MUNICIPAL

Conseil Municipal 14/09/2020


URBANISME

Récépissé de dépôt d'uen déclaration préalable

Récépissé de dépôt d'une déclaration préalable N° DP 067 100 20 R0003 GRINZINGER Adrien

Récépissé de dépôt d'une déclaration préalable N° DP 067 100 20 R0004 MAETZ Dominique

Récepissé de dépôt d'une demande de permis de construire N° PC 067 100 20 R0002 SATTLER Fabien


AUTRES DOCUMENTS

Mariage M. SOK et Mlle DEHLINGER

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE

Avis de dépôt Certificat d'urbanisme Maître RIEG-NONNENMACHER&BELLOT
Information SERVICE NATIONAL UNIVERSEL

Information RTE - travaux d'élagage, d'abattage et de broyage
Information : Consultation des délibérations de la CAH
Affiche ''Expression citoyenne Alsace''

Disponibilités de la salle communale

Case jaune = Salle réservée
Case blanche = Salle libre
Tous les lundis et jeudis soirs activités sportives ASL

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