Affichages officiels

Cette rubrique vous donne un aperçu des documents officiels affichés sur le tableau d'affichage à l'extérieur de la mairie. Seul l'affichage officiel papier fait foi, il peut y avoir un décalage entre le moment ou le document se trouve sur le panneau et la mise à jour sur le site. 
Certains documents ne sont pas affichés en totalité (nombre de pages trop important) ils sont naturellement consultables en mairie aux heures habituelles d'ouverture.

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DOCUMENTS EMANANTS DE LA PREFECTURE

ARRETE 5 novembre - Port du masque dans les ERP

ARRETE - Sangliers

ARRETE 15/10/2021 Port du masque

AP N° DDPP67-SPAE-AR-2021-43 Suspicion forte Influenza aviaire

AP portant sur la modification de l'AP du 08 juillet 2014

AP portant sur la mise en oeuvre des mesures d'urgence suite u pic de pollution atmosphérique de type "Mixte"

AP Chasse COVID décembre 2020

AP Avis Annuel - Périodes d'ouvertures de la pêche 2021

AP derogation modalités d'actions de régulation de la faune sauvage

ARRETE PREFECTORAL modificatif sanglier nuisible 2020/2021

ARRETE PREFECTORAL portant limitation provisoire de certains usages de l'eau au sein de l'unité hydrographique ''Lauter, Sauer, Moder et Zorn'' dans le département du Bas-Rhin

ARRETE PREFECTORAL portant modification de l'arrêté préfectoral du 8 juillet 2014 définissant le cahier des charges type relatif à la période de location des chasses communales du 2 février 2015 au 1er février 2024.

 

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ARRETES MUNICIPAUX

ARRETE N°6/2021 Circulation RD 758

ARRETE N°7/2021 Circulation RD 758

ARRETE N°04/2021 RD 758

ARRETE N°8/2020 RD 758

ARRETE Réglementation de la circulation sur la RD 758

ARRETE PERMISSION DE VOIRIE - AV-2020-1184

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CONSEIL MUNICIPAL

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URBANISME

PC 067 100 21 R0021 LOTTAMNN-PRIEUR

DP 067 100 21 R0010 MARIE-ROSE LAURENCE

DP 067 100 21 R0011 BAETCHEL

PC 067 100 21 R0017 SCI LES BISONS

PC 067 100 21 R0020 EVRARD et FEHLMANN

PA 067 100 19 R0001 SARL LAFONCIERE DU RHIN, P. LELLIG

PC 067 100 21 R0019 MUC HABITAT

PC 067 100 21 R0016 AYOUBI JAMAL

PC 067 100 21 R0017 SCI LES BISONS

PC 067 100 21 R0018 VANTIER

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AUTRES DOCUMENTS

ARRET - Permission de voirie - Collectivité européenne d'Alsace

Publication de mariage : M. Thomas MACIEJAK et Mme Géraldine NORO

PUBLICATION DE MARIAGE M. GRIZINGER ET Mme GEIN

ARRÊTE prescrivant des opérations de destruction à tir de la Bernache du Canada

Avis aux exploitants agricoles - Dégrèvements d'impôts directs

Avis ARS Grand est du 30 octobre 2020

Operation collecte de pneus

Contrôle des structures des exploitations agricoles

Flyer aîné(e)s, aidant(e)s

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE

Avis de dépôt Certificat d'urbanisme Maître RIEG-NONNENMACHER&BELLOT

Information SERVICE NATIONAL UNIVERSEL
Information RTE - travaux d'élagage, d'abattage et de broyage
Information : Consultation des délibérations de la CAH
Affiche ''Expression citoyenne Alsace''