Affichages officiels

Cette rubrique vous donne un aperçu des documents officiels affichés sur le tableau d'affichage à l'extérieur de la mairie. Seul l'affichage officiel papier fait foi, il peut y avoir un décalage entre le moment ou le document se trouve sur le panneau et la mise à jour sur le site. 
Certains documents ne sont pas affichés en totalité (nombre de pages trop important) ils sont naturellement consultables en mairie aux heures habituelles d'ouverture.


DOCUMENTS EMANANTS DE LA PREFECTURE

 


ARRETES MUNICIPAUX

ARRETE N°17/2022 Portant règlementation des places de stationnement, réservées aux titulaires de la carte de stationnement pour personnes handicapées « modèle communautaire ». 

ARRETE N°16/2022 Portant modification des modalités d'éclairement nocturne sur le périmètre de la commune 

ARRETE N°11/2022 Portant réglementation de la circulation sur la RD758

ARRETE N°10/2022 Portant réglementation de la circulation sur la RD758


CONSEIL MUNICIPAL


URBANISME


AUTRES DOCUMENTS

PLUi : Démarrage des études naturalistes : Note d'information 
Pour plus d'informations : 
https://plui.agglo-haguenau.fr

PETR Alsace du NORD : Délibération CS n°2022-II-03 : Analyse des résulrats des 6 ans de l'application du SCOT approuvé le 17/12/2015 : Ce lien 

Disponibilités de la salle communale

Case jaune = Salle réservée
Case blanche = Salle libre
Tous les lundis et jeudis soirs activités sportives ASL

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