DELIBERATIONS DE L'ASSOCIATION FONCIERE

SEANCE DU 31 JANVIER 2024 - Liste des délibérations : Lien
SEANCE DU 31 JANVIER 2024 - Convocation officielle : Lien
Détail des Délibérations de la séance du 31 JANVIER 2024 : Lien

SEANCE DU 13 MARS 2023 - Liste des délibérations : Lien
SEANCE DU 13 MARS 2023 - Convocation officielle : Lien 
Détail des Délibérations de la séance du 13 MARS 2023 : ce lien
PROCES VERBAL de la séance du 13 MARS 2023 : ce lien


Statuts de l'Association Foncière de remembrement de DONNENHEIM :

Les statuts sont accessibles sous ce lien.

Disponibilités de la salle communale

Case jaune = Salle réservée
Case blanche = Salle libre
Tous les lundis et jeudis soirs activités sportives ASL

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